Question d'origine :
Bonjour,
Dans le cadre d'une présentation pour demain matin, j'aurais voulu savoir comment je peux trouver les informations concernant le poids des cotisations et/ou : comment calculer le poids des cotisations , ainsi que les différentes prestations en termes de termes de prévoyance et de retraite s'il vous plaît :
-dans le cadre du statut TNS (travailleur non salarié) pour une SARL, SA et SAS
- ainsi que dans le cadre de dirigeant assimilé salarié
Aussi, j'aurais voulu savoir en fonction du statut , quelles sont les différentes possibilités pour optimiser la rémunération du dirigeant ou TNS (toujours en fonction de ses 3 types de sociétés : SARL, SA et SAS)
Merci infiniment.
Très respectueusement.
Réponse du Guichet
Bonjour,
Nous sommes déjà hors-délai…et nous nous contenterons donc d’une réponse très succincte qui vous permettra, une prochaine fois d'approfondir la question des cotisations et de l'optimisation.
Bonjour,
Dans Défiscaliser grâce à l'immobilier. Les solutions pour mettre vos impôts au service de votre patrimoine, Quentin Hagnéré revient sur les cotisations obligatoires pour les TNS :
Ces cotisation représentent un montant d’environ 32 % (en moyenne) contre 17,2 % pour les prélèvements sociaux, soit une différence importante (…) les taux varient en fonction des résultats imposables. Ainsi, plus vous déclarez un résultat important plus les cotisations sont élevées.
Il faut bien noter que les cotisations sont dues sur la base du résultat net fiscal. C’est-à-dire après déduction des charges d’exploitations et des charges financières et donc après imputation des amortissements. Si vous avez 30000 e de recettes mais un résultat net fiscal de 10000, vous ne serez imposé que sur 10000e.
Les cotisations sociales dues sont en revanche déductibles de l’assiette de l’impôt sur le revenu.
L’ouvrage donne des exemples de calcul.
Par ailleurs, dans l'ouvrage les Holdings. Guide Pratique juridique, fiscal et financier à destination des CEO, Patrice Irénée revient sur l'optimisation.
Vous pourriez aussi jeter un coup d’œil à la contribution de Sylvie Guerrero, "les outils de rémunération" publié dans Les outils des RH.
D'autres informations sont présentées dans les ouvrages suivants :
Transmettre ou reprendre une entreprise 2022, sachant qu'il existe aussi la version 2023.
Guide juridique et fiscal du créateur d'entreprise - 10e éd.Se lancer, gérer et protéger son activité par Véronique Chambaud, 2023.
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