Lily

Membre depuis le 09/06/2022

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Toutes les questions posées par Lily

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BONJOUR,&NBSP; EN DROIT P&EACUTE;NAL, DANS LE CADRE DE LA GARDE &AGRAVE; VUE ( TOUT LE PROCESSUS QU'IL Y A AUTOUR) JE RECHERCHE TOUTE DOCUMENTATION...

JE CHERCHE DES INFORMATIONS SUR L'APPORT D'UN ARRÊT DANS LE CADRE D'UNE PERQUISITION

QUELLES SOURCES SUR LE DROIT DE SE TAIRE ET DE NE PAS S'AUTO-INCRIMINER ?

JE CHERCHE DE LA DOCUMENTATION POUR FAIRE MA DISSERTATION "PROPRIÉTÉ ET POSSESSION"

JE RECHERCHE DE LA DOCUMENTATION SUR UN ARRÊT DE LA CJUE

JE CHERCHE DE LA DOCUMENTATION SUR LE POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE DE L'UNION EUROPÉENNE

JE RECHERCHE DE LA JURISPRUDENCE SUR LA RÉVISION DES PRIX D’UNE ENTREPRISE.

COMMENT CALCULER LE POIDS DES COTISATIONS ?

QUELS SONT LES AVANTAGES D'UNE SCI QUANT À LA TRANSMISSION ?

JE CHERCHE DES INFORMATIONS SUR LA TRANSMISSION DU PATRIMOINE

BONJOUR,&NBSP; J'AURAI VOULU SAVOIR, POUR R&EACUTE;PONDRE &AGRAVE; LA QUESTION SUIVANTE DONT JE DEVRAI FAIRE UN COMPTE-RENDU POUR DEMAIN, QUELLE...

QUELLE EST LA RÉGLEMENTATION ENCADRANT LES PERQUISITIONS ?

JE RECHERCHE TOUTE DOCUMENTATION ET JURISPRUDENCE CONCERNANT " LA FLAGRANCE".

BONJOUR , JE RECHERCHE DES ARTICLES , OU TEXTES DE LOIS , OU DOCUMENTATION ( VOIRE M&ECIRC;ME DOCTRINE OU JURISPRUDENCE )&NBSP;&NBSP;QUI ME PERMETTRAIT...

QU'EST-CE QUE LA COUR DE JUSTICE DE L'UNION EUROPÉENNE ?