xavierb

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Toutes les questions posées par xavierb

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UN SYNDIC PEUT-IL MODIFIER UNE DEMANDE DE RÉSOLUTION D'UN COPROPRIÉTAIRE LORS D'UNE AG ?

UNE MUTUELLE PEUT ELLE REFUSER UN CLIENT QUI A PLUS DE 75 ANS ?

SCIENCES ET TECHNIQUES

Y A-T-IL UN POIDS LÉGAL POUR APPELER UN PAIN "BAGUETTE" ?